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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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VELOCIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOCIO
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1620309
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2019

Présentation de la marque VELOCIO

Déposée le 11 octobre 1989 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOCIO »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOCIO est expirée depuis le 11 octobre 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Renouvellement avec limitation le 7 octobre 1999 n°2154501 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 14 janvier 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167764 - Publication au BOPI 1994-01-14

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420059 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

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