Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEL' EUROPE
Fédération française de cyclotourisme

Numéro de dépôt :
4513684
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
VEL\' EUROPE de Fédération française de cyclotourisme

Présentation de la marque VEL' EUROPE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par Fédération française de cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEL' EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Fédération française de cyclotourisme domicilié(e) 12 rue louis bertrand - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Monsieur Nicolas LEROY domicilié(e) 12 RUE LOUIS BERTRAND - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque VEL' EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEL' EUROPE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.

Fédération française de cyclotourisme a également déposé les autres marques suivantes : VTT PLAISIR , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT , LABEL ITINERAIRE VELO , VILLE ET TERRITOIRE VELOTOURISTIQUES , FFVELO , FFCT FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME VELO SANS FRONTIERES


Fédération française de cyclotourisme - 12 rue louis bertrand - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Monsieur Nicolas LEROY - 12 RUE LOUIS BERTRAND - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.