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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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TRAITS D'UNION EUROPEENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAITS D'UNION EUROPEENS
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
3511050
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
TRAITS D\'UNION EUROPEENS de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque TRAITS D'UNION EUROPEENS

Déposée le 2 juillet 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITS D'UNION EUROPEENS »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITS D'UNION EUROPEENS est expirée depuis le 2 juillet 2017.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 0001 - 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.