TOUTES A VELO

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du Ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée Ministère du Tourisme AG 094 02 0001

Présentation de la marque TOUTES A VELO

Déposée le 23 février 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUTES A VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rure Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque TOUTES A VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTES A VELO arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT