Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUTES A VELO
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du Ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée Ministère du Tourisme AG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
4177790
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2025
TOUTES A VELO de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque TOUTES A VELO

Déposée le 30 avril 2015 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUTES A VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque TOUTES A VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTES A VELO arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , BREVET CYCLOTOURISTE D'ORIENTATTION SOUVENIR GASTON CLEMENT , PAQUES EN PROVENCE DE CYCLOTOURISME SOUVENIR VELOCIO , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du Ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée Ministère du Tourisme AG 094 02 0001 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

– publicité. – activités culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.