TOURISME A VELO AVEC LA FFCT

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée ministère des sports no 19909, agréée ministère du tourisme no AG 094 02 001.

Présentation de la marque TOURISME A VELO AVEC LA FFCT

Déposée le 14 juin 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURISME A VELO AVEC LA FFCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France.

La marque TOURISME A VELO AVEC LA FFCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURISME A VELO AVEC LA FFCT est expirée depuis le 14 juin 2014.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT