Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TOUR DE FRANCE CYCLOTOURISTE FFCT
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Numéro de dépôt :
92430086
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOUR DE FRANCE CYCLOTOURISTE FFCT

Déposée le 7 août 1992 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DE FRANCE CYCLOTOURISTE FFCT »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, domicilié(e) 8, Rue Jean-Marie Jégo, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque TOUR DE FRANCE CYCLOTOURISTE FFCT est expirée depuis le 7 août 2002.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME - 8, Rue Jean-Marie Jégo, 75013 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 5 juillet 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°160614 - Publication au BOPI 1993-07-05

Publication - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 29 juillet 1997 - Renonciation totale n°240731 - Publication au BOPI 1997-07-29

Republication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Bicyclettes Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chemisettes, chemisettes sans col, chaussures, chapellerie.Epingle, épinglettes non en métaux précieux, badges ornementaux.Transports; organisation de voyages, réservation pour les voyages, visites touristiques, location de véhicules, de garages, distribution de journaux Divertissements; activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues; production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; location d'équipements pour le cyclotourisme (à l'exception des véhicules.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services juridiques; services hôteliers; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaire; Essais de matériaux; locations de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; Imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; services de reporters; Filmage sur bande vidéo, gestion de lieux d'exposition

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.