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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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TOUR CYCLOTOURISTE FFCT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUR CYCLOTOURISTE FFCT
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
93460731
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2023

Présentation de la marque TOUR CYCLOTOURISTE FFCT

Déposée le 23 mars 1993 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR CYCLOTOURISTE FFCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque TOUR CYCLOTOURISTE FFCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUR CYCLOTOURISTE FFCT est expirée depuis le 23 mars 2023.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Renouvellement avec limitation le 18 mars 2003 n°2239963 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 5 juillet 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°160614 - Publication au BOPI 1993-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523674 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04

– organisation de voyages. – activités sportives et culturelles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.