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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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TERRITOIRES VELOTOURISTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES VELOTOURISTIQUES
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée ministère du Tourisme AG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
4078333
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2024
TERRITOIRES VELOTOURISTIQUES de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque TERRITOIRES VELOTOURISTIQUES

Déposée le 19 mars 2014 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRITOIRES VELOTOURISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque TERRITOIRES VELOTOURISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES VELOTOURISTIQUES est expirée depuis le 19 mars 2024.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée ministère du Tourisme AG 094 02 0001 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France


GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.