Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RALLYE RAID VTT
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000

Numéro de dépôt :
3610653
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
RALLYE RAID VTT de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque RALLYE RAID VTT

Déposée le 10 novembre 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RALLYE RAID VTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque RALLYE RAID VTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE RAID VTT est expirée depuis le 10 novembre 2018.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , BREVET CYCLOTOURISTE D'ORIENTATTION SOUVENIR GASTON CLEMENT , PAQUES EN PROVENCE DE CYCLOTOURISME SOUVENIR VELOCIO , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516281 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités culturelles.