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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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Paris Pékin à Vélo
Marque expirée - Marque en non vigueur

Paris Pékin à Vélo
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 – reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – délégataire du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme noAG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
3464075
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
Paris Pékin à Vélo de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque Paris Pékin à Vélo

Déposée le 17 novembre 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paris Pékin à Vélo »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris Pékin à Vélo est expirée depuis le 17 novembre 2016.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 – reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – délégataire du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme noAG 094 02 0001 - 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°467974 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

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