Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ nom du département ” à vélo
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 reconnue d'utilité publique – agréée du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, arrêté du 3/8/2004 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
3360090
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015
“ nom du département ” à vélo de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque “ nom du département ” à vélo

Déposée le 17 mai 2005 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ nom du département ” à vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France.

La marque “ nom du département ” à vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ nom du département ” à vélo est expirée depuis le 17 mai 2015.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , BREVET CYCLOTOURISTE D'ORIENTATTION SOUVENIR GASTON CLEMENT , PAQUES EN PROVENCE DE CYCLOTOURISME SOUVENIR VELOCIO , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 reconnue d'utilité publique – agréée du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, arrêté du 3/8/2004 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 0001 - 12 rue Louis Bertrand,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

– publicité. – organisation de voyages. – activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.