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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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LES VERTES TOUT TERRAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VERTES TOUT TERRAIN
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99816308
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2019

Présentation de la marque LES VERTES TOUT TERRAIN

Déposée le 7 octobre 1999 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES VERTES TOUT TERRAIN »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERTES TOUT TERRAIN est expirée depuis le 7 octobre 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420058 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Organisation de voyages. Activités sportives et culturelles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.