FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
94508840
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024
Présentation de la marque LES CYCLOTOURISTES DU DEMI-SIECLE
Déposée le 1 mars 1994 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CYCLOTOURISTES DU DEMI-SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.
La marque LES CYCLOTOURISTES DU DEMI-SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France - SIREN 784448656
GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2260515 - Publication au BOPI 2004-02-24
Inscription le 18 mars 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°170494 - Publication au BOPI 1994-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552442 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
-transports, organisation de voyages, réservation pour les voyages, visites touristiques, locations de véhicules et de garages, informations en matière de transports, distribution de journaux. -Divertissements, activités sportives et culturelles, édition de livres, revues, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels au éducatifs. -Services de restauration et d'hôtellerie hébergement temporaire, soins médicaux et d'hygiène, services juridiques, gestion de lieux d'expédition; conseils sans rapport avec la conduite des affaires.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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