Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TRAIT D'UNION DES JEUNES CYCLOTOURISTES
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000

Numéro de dépôt :
3532586
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
LE TRAIT D\'UNION DES JEUNES CYCLOTOURISTES de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque LE TRAIT D'UNION DES JEUNES CYCLOTOURISTES

Déposée le 19 octobre 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAIT D'UNION DES JEUNES CYCLOTOURISTES »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAIT D'UNION DES JEUNES CYCLOTOURISTES est expirée depuis le 19 octobre 2017.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , BREVET CYCLOTOURISTE D'ORIENTATTION SOUVENIR GASTON CLEMENT , PAQUES EN PROVENCE DE CYCLOTOURISME SOUVENIR VELOCIO , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000 - 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.