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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme
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FFCT FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME VELOROUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FFCT FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME VELOROUTE
Fédération Française de Cyclotourisme Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98763462
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque FFCT FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME VELOROUTE

Déposée le 9 décembre 1998 par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FFCT FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME VELOROUTE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2391017) - 94207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES (dossier no 2391017) - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFCT FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME VELOROUTE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

Fédération Française de Cyclotourisme a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


Fédération Française de Cyclotourisme Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2391017) - 94207 - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes,34800 CABRIERES (dossier no 2391017) - 34800 - France


Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2008 n°2391017 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

– publicité. – organisation de voyages. – activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.