Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGONALES DE FRANCE CYCLOTOURISTE
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000

Numéro de dépôt :
3619392
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
DIAGONALES DE FRANCE CYCLOTOURISTE de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque DIAGONALES DE FRANCE CYCLOTOURISTE

Déposée le 22 décembre 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAGONALES DE FRANCE CYCLOTOURISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France.

La marque DIAGONALES DE FRANCE CYCLOTOURISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGONALES DE FRANCE CYCLOTOURISTE est expirée depuis le 22 décembre 2018.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , BREVET CYCLOTOURISTE D'ORIENTATTION SOUVENIR GASTON CLEMENT , PAQUES EN PROVENCE DE CYCLOTOURISME SOUVENIR VELOCIO , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000 - 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.