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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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CYCLOTOURISME – MAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOTOURISME – MAG
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée ministère du Tourisme AG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
4078332
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2024
CYCLOTOURISME – MAG de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque CYCLOTOURISME – MAG

Déposée le 19 mars 2014 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CYCLOTOURISME – MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque CYCLOTOURISME – MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOTOURISME – MAG est expirée depuis le 19 mars 2024.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée ministère du Tourisme AG 094 02 0001 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France


GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.