Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cyclotourisme
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3216772
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023
Cyclotourisme de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque Cyclotourisme

Déposée le 18 mars 2003 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cyclotourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque Cyclotourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cyclotourisme est expirée depuis le 18 mars 2023.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523675 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04

– publicité.