Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cyclomontagnarde
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du Ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée Ministère du Tourisme AG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
4249689
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
Cyclomontagnarde de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque Cyclomontagnarde

Déposée le 23 février 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cyclomontagnarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rure Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque Cyclomontagnarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyclomontagnarde arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , BREVET CYCLOTOURISTE D'ORIENTATTION SOUVENIR GASTON CLEMENT , PAQUES EN PROVENCE DE CYCLOTOURISME SOUVENIR VELOCIO , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du Ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée Ministère du Tourisme AG 094 02 0001 - 12 rure Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Republication pour erratum - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Errata de la publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.