Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYCLO-DECOUVERTES
Fédération Française de Cyclotourisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3111276
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque CYCLO-DECOUVERTES

Déposée le 9 juillet 2001 par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLO-DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque CYCLO-DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYCLO-DECOUVERTES est expirée depuis le 9 juillet 2021.

Fédération Française de Cyclotourisme a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


Fédération Française de Cyclotourisme, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2475002 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05

- Organisation de voyages - Activités sportives et culturelles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.