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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme
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BREVET CYCLOTOURISTE DES 4 VENTS D'AUBUSSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREVET CYCLOTOURISTE DES 4 VENTS D'AUBUSSON
Fédération Française de Cyclotourisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1626908
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020
BREVET CYCLOTOURISTE DES 4 VENTS D\'AUBUSSON de Fédération Française de Cyclotourisme

Présentation de la marque BREVET CYCLOTOURISTE DES 4 VENTS D'AUBUSSON

Déposée le 8 janvier 1990 par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET CYCLOTOURISTE DES 4 VENTS D'AUBUSSON »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREVET CYCLOTOURISTE DES 4 VENTS D'AUBUSSON est expirée depuis le 8 janvier 2020.

Fédération Française de Cyclotourisme a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


Fédération Française de Cyclotourisme, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161312 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 14 janvier 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167764 - Publication au BOPI 1994-01-14

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426935 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Organisation de randonnées ou de voyages dont le but est déterminé par l'arrivée au gîte des 4 Vents à Aubusson d'Auvergne Courpière. Service de délivrance de brevets

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.