Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOTOURISME FPCT
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association constituée sous le loi de 1901 et reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
96614729
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque CYCLOTOURISME FPCT

Déposée le 7 mars 1996 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association constituée sous le loi de 1901 et reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLOTOURISME FPCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association constituée sous le loi de 1901 et reconnue d'utilité publique, domicilié(e) 8, rue Jean-Marie Jégo, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CYCLOTOURISME FPCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOTOURISME FPCT est expirée depuis le 7 mars 2006.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association constituée sous le loi de 1901 et reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : SEMAINE FEDERALE ET INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME F.F.C.T. , BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T. , VOYAGE ITINERANT CYCLOTOURISTE F.F.C.T. , BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T. , BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T , BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T. , PREMIERE RANDONNEE CYCLOTOURISTE F.F.C.T. , BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T.


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association constituée sous le loi de 1901 et reconnue d'utilité publique - 8, rue Jean-Marie Jégo, 75013 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

-Bicyclettes. -Produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, articles pour reliures, photographies, papeterie. -Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. -Transport, organisation de voyages, réservations pour les voyages, distribution de journaux, location de véhicules, de garages. -Edition de livres, journaux.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques.Réservation de places pour les spectacles. -Hôtellerie restauration (alimentation). Services juridiques.Programmation pour ordinateurs.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires .Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.