BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique

Présentation de la marque BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T.

Déposée le 11 juillet 1990 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique, domicilié(e) ayant son siège social à: 8 rue Jean-Marie Jégo, PARIS 13ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Jean-Michel AUTIER - France.

La marque BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T. est expirée depuis le 11 juillet 2000.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : SEMAINE FEDERALE ET INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME F.F.C.T. , CYCLOTOURISME FPCT , VOYAGE ITINERANT CYCLOTOURISTE F.F.C.T. , BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T. , BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T , BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T. , PREMIERE RANDONNEE CYCLOTOURISTE F.F.C.T. , BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T.