BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T.
Présentation de la marque BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T.
Déposée le 11 juillet 1990 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167764 - Publication au BOPI 1994-01-14
Demande de renouvellement le 17 avril 2001 n°2196919 - Publication au BOPI 2001-04-17