Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T.
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1601833
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010
BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T. de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T.

Déposée le 11 juillet 1990 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique, ayant son siège social, domicilié(e) 8 rue Jean-Marie Jégo PARIS 13ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Jean-Michel AUTIER - France.

La marque BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : SEMAINE FEDERALE ET INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME F.F.C.T. , CYCLOTOURISME FPCT , BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T. , VOYAGE ITINERANT CYCLOTOURISTE F.F.C.T. , BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T. , BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T , BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T. , PREMIERE RANDONNEE CYCLOTOURISTE F.F.C.T.


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique, ayant son siège social - 8 rue Jean-Marie Jégo PARIS 13ème - France


son Président Jean-Michel AUTIER - France


Inscription le 14 janvier 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167764 - Publication au BOPI 1994-01-14

Demande de renouvellement le 17 avril 2001 n°2196919 - Publication au BOPI 2001-04-17

Randonnée cyclotouriste consistant à rallier n'importe quel lieu du littoral franÇais aux sommets de cols, de monts ou de villes désignés ci-après par la Fédération FranÇaise de Cyclotourisme