Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1629815
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T

Déposée le 11 juillet 1990 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique, domicilié(e) ayant son siège social: à 8 rue Jean-Marie Jégo, PARIS 13ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Jean-Michel AUTIER - France.

La marque BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET CYCLOTOURISTE FEDERAL 100 Km F.F.C.T est expirée depuis le 11 juillet 2000.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : SEMAINE FEDERALE ET INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME F.F.C.T. , CYCLOTOURISME FPCT , BREVET FEDERAL DE CYCLOTOURISME AVEC DENIVELLATION F.F.C.T. , VOYAGE ITINERANT CYCLOTOURISTE F.F.C.T. , BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T. , BREVET CYCLOTOURISTE MONTAGNARD FRANCAIS F.F.C.T. , PREMIERE RANDONNEE CYCLOTOURISTE F.F.C.T. , BREVET CYCLOTOURISTE MER/MONTAGNE F.F.C.T.


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association reconnue d'utilité publique - ayant son siège social: à 8 rue Jean-Marie Jégo, PARIS 13ème - France


son Président Jean-Michel AUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 12 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°332302 - Publication au BOPI 2001-10-12

Inscription le 14 janvier 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167764 - Publication au BOPI 1994-01-14

Organisation de cyclotourisme ayant un caractère d'initiation