Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME
/
TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME

Numéro de dépôt :
4490991
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
TERRE D\'EXCELLENCE CYCLISTE FFC de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME

Présentation de la marque TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME domicilié(e) 1 RUE LAURENT FIGNON - 78100 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME, Monsieur Guillaume SCHWAB domicilié(e) 1 RUE LAURENT FIGNON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME - 1 RUE LAURENT FIGNON - 78100 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME, Monsieur Guillaume SCHWAB - 1 RUE LAURENT FIGNON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tentes ; bâches ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.