FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4134979
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2024
Présentation de la marque LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME domicilié(e) Vélodrome National de Saint-Quentin-en-Yvelines, 1 rue Laurent Fignon - 78180 - Montigny le Bretonneux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134979.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, Association régie par la loi de 1901 - Vélodrome National de Saint-Quentin-en-Yvelines, 1 rue Laurent Fignon - 78180 - Montigny le Bretonneux - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables ;
Services de vente au détail de vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, de vêtements en cuir ou en imitation du cuir, de tricots et bonneterie, de lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussons, pantoufles, bottes, de maillots et caleçons de bain, de vêtements imperméables. Services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démonstration de produits ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de revues de presse ; transcription de communications.
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