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Marques déposées par l'association loi 1901 Federation Française de Cyclisme
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LE DOSSARD VERT, THE GREEN NUMBER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DOSSARD VERT, THE GREEN NUMBER
Federation Française de Cyclisme, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3631210
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019
LE DOSSARD VERT, THE GREEN NUMBER de Federation Française de Cyclisme

Présentation de la marque LE DOSSARD VERT, THE GREEN NUMBER

Déposée le 19 février 2009 par l'association loi 1901 Federation Française de Cyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOSSARD VERT, THE GREEN NUMBER »

Le déposant est l'association loi 1901 Federation Française de Cyclisme domicilié(e) 5 rue de Rome - 93561 - ROSNY/BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Federation Française de Cyclisme domicilié(e) 5 rue de Rome - 93561 - ROSNY/BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOSSARD VERT, THE GREEN NUMBER est expirée depuis le 19 février 2019.

Federation Française de Cyclisme a également déposé les autres marques suivantes : V.T.T. F.F.C , F.F.C. , ECOLE FRANCAISE DE CYCLISME , LES MISSYCLETTES , Sites VTT-FFC F.F.C. , LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE , ESPACES VTT-FFC , V.T.T. F.F.C , CARTE VELO , TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC


Federation Française de Cyclisme, Association Loi 1901 - 5 rue de Rome - 93561 - ROSNY/BOIS - France


Federation Française de Cyclisme - 5 rue de Rome - 93561 - ROSNY/BOIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.