Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRANCE CYCLISTE
Fédération Française de Cyclisme, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96623238
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2026

Présentation de la marque LA FRANCE CYCLISTE

Déposée le 29 avril 1996 par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCE CYCLISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclisme domicilié(e) Vélodrome National de Saint-Quentin-en-Yvelines, 1 Rue Laurent Fignon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LA FRANCE CYCLISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRANCE CYCLISTE arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

Fédération Française de Cyclisme a également déposé les autres marques suivantes : V.T.T. F.F.C , F.F.C. , ECOLE FRANCAISE DE CYCLISME , LES MISSYCLETTES , Sites VTT-FFC F.F.C. , LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE , ESPACES VTT-FFC , V.T.T. F.F.C , CARTE VELO , TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC


Fédération Française de Cyclisme, Association Loi 1901 - Vélodrome National de Saint-Quentin-en-Yvelines, 1 Rue Laurent Fignon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303752 - Publication au BOPI 2005-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612114 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-07

Papier; carton ; cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches- culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins ; gravures; images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; locations de machines à écrire et de matériel de bureau.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.