Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFC CHAMPIONNATS DU MONDE DE VELO TOUT TERRAIN
Fédération française de cyclisme

Numéro de dépôt :
93479208
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque FFC CHAMPIONNATS DU MONDE DE VELO TOUT TERRAIN

Déposée le 4 août 1993 par Fédération française de cyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFC CHAMPIONNATS DU MONDE DE VELO TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est Fédération française de cyclisme, domicilié(e) 5, rue de Rome, 93561 Rosny sous Bois cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BAAL F.F.C. - France.

La marque FFC CHAMPIONNATS DU MONDE DE VELO TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFC CHAMPIONNATS DU MONDE DE VELO TOUT TERRAIN est expirée depuis le 4 août 2003.

Fédération française de cyclisme a également déposé les autres marques suivantes : V.T.T. F.F.C , F.F.C. , ECOLE FRANCAISE DE CYCLISME , LES MISSYCLETTES , Sites VTT-FFC F.F.C. , LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE , ESPACES VTT-FFC , V.T.T. F.F.C , CARTE VELO , TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC


Fédération française de cyclisme - 5, rue de Rome, 93561 Rosny sous Bois cedex - France


Monsieur Daniel BAAL F.F.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Montres, coupes en métal précieux Papeterie, édition, revues, livres Valises, parapluies Verreries (récipients) Vêtements, chapeaux, foulards Dentelles et broderies, badges ornementaux Jeux Education, formation, enseignement sportif, activités sportives, spectacles sportifs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.