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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME
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F.F.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.F.C.
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95574559
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque F.F.C.

Déposée le 7 juin 1995 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.F.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME domicilié(e) 5, rue de Rome, 93561 ROSNY SOUS BOIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque F.F.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.F.C. est expirée depuis le 7 juin 2005.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME a également déposé les autres marques suivantes : V.T.T. F.F.C , ECOLE FRANCAISE DE CYCLISME , LES MISSYCLETTES , Sites VTT-FFC F.F.C. , LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE , ESPACES VTT-FFC , V.T.T. F.F.C , CARTE VELO , TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC , PELOTON FEDERATION FRANCAISE CYCLISME


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association Loi 1901 - 5, rue de Rome, 93561 ROSNY SOUS BOIS Cedex - France


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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