Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACES VTT-FFC
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99831895
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2029

Présentation de la marque ESPACES VTT-FFC

Déposée le 24 décembre 1999 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACES VTT-FFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME domicilié(e) 1 RUE LAURENT FIGNON, Vélodrome National - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME, M. CALLOT MICHEL domicilié(e) 1 RUE LAURENT FIGNON, Vélodrome National - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque ESPACES VTT-FFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPACES VTT-FFC arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME a également déposé les autres marques suivantes : V.T.T. F.F.C , F.F.C. , ECOLE FRANCAISE DE CYCLISME , LES MISSYCLETTES , Sites VTT-FFC F.F.C. , LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE , V.T.T. F.F.C , CARTE VELO , TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC , PELOTON FEDERATION FRANCAISE CYCLISME


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, Association Loi 1901 - 1 RUE LAURENT FIGNON, Vélodrome National - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 784448763


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME, M. CALLOT MICHEL - 1 RUE LAURENT FIGNON, Vélodrome National - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425008 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-10

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730211 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08

. panneaux et balises de signalisation métalliques. . support d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports engistrés magnétiques, électroniques ou optiques. . imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres, guides, catalogues et brochures ; cartes topographiques et géographiques ; auto-collants ; consacrés aux itinéraires ou aux chemins. . bornes et panneaux de signalisation non électriques et non métalliques destinés aux itinéraires et aux chemins. . services d'enseignement et de formation activités sportives et culturelles et notamment organisation, création et gestion d'itinéraires de randonnées vélo tout terrain ; informations et études concernant la randonnée et l'équipement nécessaire pour la pratique de la randonnée vélo tout terrain ; conseils en matière de randonnée vélo tout terrain ; organisation d'expositions, de salons et de toute manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions dans le domaine sportif, éducatif et culturel ; organisation de compétitions sportives ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrages, informations relatives aux loisirs ; services d'édition sur tous supports de livres, revues, magazines, guides, photographies, affiches, cartes topographiques et géographiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.