Marque enregistrée - Marque en vigueur

Depuis 1881 Peloton Esprit Cycliste
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4185146
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2025
Depuis 1881 Peloton Esprit Cycliste de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME

Présentation de la marque Depuis 1881 Peloton Esprit Cycliste

Déposée le 2 juin 2015 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Depuis 1881 Peloton Esprit Cycliste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME domicilié(e) Vélodrome National de Saint-Quentin-en-Yvelines, 1 Rue Laurent Fignon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque Depuis 1881 Peloton Esprit Cycliste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Depuis 1881 Peloton Esprit Cycliste arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME a également déposé les autres marques suivantes : V.T.T. F.F.C , F.F.C. , ECOLE FRANCAISE DE CYCLISME , LES MISSYCLETTES , Sites VTT-FFC F.F.C. , LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE , ESPACES VTT-FFC , V.T.T. F.F.C , CARTE VELO , TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, Association régie par la loi de 1901 - Vélodrome National de Saint-Quentin-en-Yvelines, 1 Rue Laurent Fignon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables ; articles de lingerie.

Services de vente au détail de vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, de vêtements en cuir ou en imitation du cuir, de tricots et bonneterie, de lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussons, pantoufles, bottes, de maillots et caleçons de bain, de vêtements imperméables. Services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démonstration de produits ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de revues de presse ; transcription de communications.