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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME
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CARTE VELO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE VELO
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME

Numéro de dépôt :
92408948
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque CARTE VELO

Déposée le 6 mars 1992 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, domicilié(e) 5, rue de Rome, 93110 Rosny-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ALAPHILIPPE Fédération Française de Cyclisme - France.

La marque CARTE VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE VELO est expirée depuis le 6 mars 2002.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME a également déposé les autres marques suivantes : V.T.T. F.F.C , F.F.C. , ECOLE FRANCAISE DE CYCLISME , LES MISSYCLETTES , Sites VTT-FFC F.F.C. , LE PELOTON ESPRIT CYCLISTE , ESPACES VTT-FFC , V.T.T. F.F.C , TERRE D'EXCELLENCE CYCLISTE FFC , PELOTON FEDERATION FRANCAISE CYCLISME


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME - 5, rue de Rome, 93110 Rosny-sous-Bois - France


Monsieur François ALAPHILIPPE Fédération Française de Cyclisme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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