Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.F.C.
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1682847
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2001
F.F.C. de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901

Présentation de la marque F.F.C.

Déposée le 25 juillet 1991 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F.F.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901, domicilié(e) 5 rue de Rome, 93110 Rosny-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne GROSPEILLET - France.

La marque F.F.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.F.C. est expirée depuis le 25 juillet 2001.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : F.F.C. , MONDIAL 96 MONTREUIL , CARTE VELO , PASS'SPORT NATURE F.F.C. , METABIEF 94 CHAMPIONNATS D'EUROPE VTT 18-21 AOUT FFC-UEC , CHAMPIONNATS DU MONDE DE CYCLISME SUR ROUTE 2000 BRETAGNE - FRANCE , , CENTRE V.T.T. F.F.C.


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901 - 5 rue de Rome, 93110 Rosny-sous-Bois - France


Anne GROSPEILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Badges ornementaux, vêtements, chapeaux, papeterie, valises, parapluies, verreries, coupes, jeux, foulards, montres, édition de livres, revues, enseignement sportif, spectacle sportif

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.