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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Crémation
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Les Crématistes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Crématistes
Fédération Française de Crémation, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4343046
Date de dépôt :
05/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2027
Les Crématistes de Fédération Française de Crémation

Présentation de la marque Les Crématistes

Déposée par voie électronique le 5 mars 2017 par l'association loi 1901 Fédération Française de Crémation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Crématistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Crémation domicilié(e) Bâtiment A, 50 rue Rodier, BP 411-09 - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Crémation FFC domicilié(e) 50 RUE Rodier, BP 411-09 - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Crématistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Crématistes arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.

Fédération Française de Crémation a également déposé les autres marques suivantes : CREMATION Magazine , FFC FEDERATION FRANCAISE DE CREMATION


Fédération Française de Crémation, association loi 1901 - Bâtiment A, 50 rue Rodier, BP 411-09 - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France


Fédération Française de Crémation FFC - 50 RUE Rodier, BP 411-09 - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

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Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

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