Fédération Française de Course d'Orientation, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3867401
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/10/2021
Présentation de la marque FFCO Course d'Orientation Fédération Française
Déposée le 17 octobre 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française de Course d'Orientation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « FFCO Course d'Orientation Fédération Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Course d'Orientation domicilié(e) 15 Passage des Mauxins - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 533 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.F.C.O. Fédération Française de Course d'Orientation domicilié(e) 15, passage des Mauxins - 75019 - PARIS - France.
La marque FFCO Course d'Orientation Fédération Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867401.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française de Course d'Orientation, association loi 1901 - 15 Passage des Mauxins - 75019 - PARIS - France - SIREN 305533580
F.F.C.O. Fédération Française de Course d'Orientation - 15, passage des Mauxins - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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