FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE, Association régie selon les lois de 1901
Numéro de dépôt :
3947502
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
Présentation de la marque FONDATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE
Déposée le 20 septembre 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FONDATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque FONDATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE, Association régie selon les lois de 1901 - 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France
TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Papier ; carton ; produits de l'mprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres) ;
Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, salons, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts interactifs, de disques compacts audio-vidéo, de cédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; photographie, reportages photographiques ; production de films ; location de films, location d'enregistrements phonographiques ;
Services de santé ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; services thérapeutiques ; maisons de convalescence ; dispensaires ; services de gardes-malades ; hospices (maisons d'assistance) ; services hospitaliers ; location d'installations sanitaires ; maisons médicalisées ; services de psychologues ; maisons de repos ; consultation en matière d'hygiène.
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