Marque expirée - Marque en non vigueur

fédération française de canoë-kayak
Fédération Française de Canoë-Kayak Association de la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3527142
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
fédération française de canoë-kayak de Fédération Française de Canoë-Kayak Association de la loi de 1901

Présentation de la marque fédération française de canoë-kayak

Déposée le 27 septembre 2007 par Fédération Française de Canoë-Kayak Association de la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fédération française de canoë-kayak »

Le déposant est Fédération Française de Canoë-Kayak Association de la loi de 1901 domicilié(e) 87 quai de la Marne,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fédération française de canoë-kayak est expirée depuis le 27 septembre 2017.

Fédération Française de Canoë-Kayak Association de la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Base avant/arrière 2024 , Performance 2024 , Planète Kayak , Pagaie Fit , Performance 2020 , Performance 2020 , CANOE KAYAK FRANCE , FFCK Fédération Française de Canoë-Kayak , Ecole Française EFCK , Performance 2024


Fédération Française de Canoë-Kayak Association de la loi de 1901 - 87 quai de la Marne,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle - 22 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, audiovisuels, vidéographiques, nautiques, de secours (sauvetage), d'enseignement, de signalisation ; appareils et supports magnétiques et numériques pour l'enregistrement, l'émission, la reproduction et la conservation du son, des images et des données ; vidéocassettes et audiocassettes ; disques vidéo numériques multi-usages, disques compacts numériques ; disques acoustiques ; films impressionnés ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes et masques de protection ; vêtements de protection pour les sports nautiques ; casques de protection pour le sport ; ceintures et gilets de sauvetage.

Papier, carton ; linge de table en papier ; serviettes, mouchoirs et couches en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage, boîtes en papier et en carton ; écussons (cachets en papier), fanions en papier, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures), encadrés ou non, matériels d'enseignement sous forme de jeux (cartes, fiches), et d'affiches ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité, promotion, y compris conseils d'ordre professionnel aux associations, aux structures commerciales, aux collectivité locales, aux propriétaires ou gestionnaires d'équipements sportifs, aux équipementiers en matière de promotion des activités sportives, de promotion de leurs produits et services, de gestion administrative de programmes de fidélisation de membres de clubs sportifs ; approvisionnement (achat) pour des tiers de produits et services, à savoir biens d'équipements de bureau, de matériel informatique et audiovisuel, de livres et de revues, de produits de papeterie, de meubles, de sacs, de matériel et de vêtements pour l'enseignement et la pratique des sports, d'aliments et de boissons ; organisation d'évènements et d'expositions à buts publicitaires ou commerciaux, relations publiques ; gestion administrative pour les tiers d'abonnements à des activités sportives, à des journaux, à des évènements sportifs ; opérations de parrainage publicitaire d'évènements dans un but promotionnel ; organisation de concours à but promotionnel ; service de vente au détail, en magasin ou à distance, de livres, revues, papeterie, DVD, cassettes audio et vidéo, enregistrements sur CD Rom, logiciels, équipements sportifs, sacs et vêtements.

Transport ; organisation de voyages par une agence de voyage et de tourisme ; location d'embarcations ; informations concernant les voyages et le transport ; réservation de places de transport pour le tourisme et pour le voyage ; billetterie électronique à savoir, service de billetterie en matière de transport.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; chronométrage de compétitions sportives ; organisation de concours à but culturel ou éducatif ; productions et distribution de films cinématographiques, d'émissions de télévision et de radio et de contenus pour l'animation de sites Internet ; édition et distribution d'enregistrements sonores et d'enregistrements de sons et d'images sur des supports multimédia ; productions de spectacles, de concerts ; location de films et d'enregistrements sonores ; services de studios d'enregistrement ; services de postproduction ; organisation d'évènements et d'expositions à caractère éducatif ou culturel ; édition de revues et d'ouvrages littéraires, techniques ou artistiques ; informations en matière de divertissement et d'évènements sportifs ; réservations de place de spectacles et d'évènements sportifs ; imagerie numérique ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo.