Marque renouvelée - Marque en vigueur

FFBB
Fédération Française de BasketBall, Association

Numéro de dépôt :
3771986
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2030
FFBB de Fédération Française de BasketBall

Présentation de la marque FFBB

Déposée le 6 octobre 2010 par la société Fédération Française de BasketBall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société Fédération Française de BasketBall domicilié(e) 117 rue du Château des Rentiers, 75013 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet EARVIN&LEW, M. Domat Didier domicilié(e) 34 rue du Général Delestraint, 75016 Paris - France.

La marque FFBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFBB arrivera à expiration en date du 6 octobre 2030.

Fédération Française de BasketBall a également déposé les autres marques suivantes : BASKET SANTE FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL , BaskeTonik , CHALLENGE BENJAMIN(E)S , COACH BASKETONIK , BASKET SANTE , , Opération Basket Ecole FFBB , FFBB , EUROFINALE A4 FIBA PARIS 91 , 3X3 FFBB


Fédération Française de BasketBall, Association - 117 rue du Château des Rentiers, 75013 Paris - France - SIREN 784405862


Cabinet EARVIN&LEW, M. Domat Didier - 34 rue du Général Delestraint, 75016 Paris - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759432 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; support d'enregistrement magnétique et de stockage de données numériques notamment clé USB, disque dur ; appareils et instruments scientifiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe dont les applications pour Smartphones et téléphones mobiles;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie (notamment enveloppe) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes de visite ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers, de sport ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement);

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, maillots et short de basket-ball;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu (notamment de basket-ball) ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux;

Organisation de voyages;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places d'événements à caractère sportif. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.