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Marques déposées par FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKETBALL
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BASKET SANTÉ
Demande publiée - Marque en non vigueur

BASKET SANTÉ
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKETBALL

Numéro de dépôt :
4605407
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
BASKET SANTÉ de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKETBALL

Présentation de la marque BASKET SANTÉ

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKETBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASKET SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019. .

Le déposant est FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKETBALL domicilié(e) 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EARVIN & LEW, Monsieur Didier Domat domicilié(e) 34 rue du Général Delestraint - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKETBALL a également déposé les autres marques suivantes : BASKET SANTE FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL , BaskeTonik , CHALLENGE BENJAMIN(E)S , COACH BASKETONIK , BASKET SANTE , Opération Basket Ecole FFBB , 3X3 FFBB , MARRAINES DE COEUR , Opération Basket COLLEGE FFBB , 3X3 FFBB


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKETBALL - 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - Paris - France


CABINET EARVIN & LEW, Monsieur Didier Domat - 34 rue du Général Delestraint - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.