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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - F.F.B.B. - ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET DU 1er OCTOBRE 1971
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SPRITE BASKET TOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRITE BASKET TOUR
FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - F.F.B.B. - ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET DU 1er OCTOBRE 1971

Numéro de dépôt :
97681763
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque SPRITE BASKET TOUR

Déposée le 4 juin 1997 par FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - F.F.B.B. - ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET DU 1er OCTOBRE 1971 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRITE BASKET TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - F.F.B.B. - ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET DU 1er OCTOBRE 1971, domicilié(e) 14 RUE FROMENT, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - France.

La marque SPRITE BASKET TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRITE BASKET TOUR est expirée depuis le 4 juin 2007.

FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - F.F.B.B. - ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET DU 1er OCTOBRE 1971 a également déposé les autres marques suivantes : EURO BASKET 99 France FIBA , FFBB


FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - F.F.B.B. - ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET DU 1er OCTOBRE 1971 - 14 RUE FROMENT, 75011 PARIS - France


FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Papier, carton et produits en ces matières à savoir enveloppes, chemises, papier en-tête; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à savoir structures gonflables; décorations pour arbres de noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].