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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Basket-Ball – FFBB
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Prix de la rue de Trévise – Histoire et Patrimoine du Basket-ball
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prix de la rue de Trévise – Histoire et Patrimoine du Basket-ball
Fédération Française de Basket-Ball – FFBB, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3691126
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
Prix de la rue de Trévise – Histoire et Patrimoine du Basket-ball de Fédération Française de Basket-Ball – FFBB

Présentation de la marque Prix de la rue de Trévise – Histoire et Patrimoine du Basket-ball

Déposée le 13 novembre 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Basket-Ball – FFBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prix de la rue de Trévise – Histoire et Patrimoine du Basket-ball »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Basket-Ball – FFBB domicilié(e) 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFBB domicilié(e) 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix de la rue de Trévise – Histoire et Patrimoine du Basket-ball est expirée depuis le 13 novembre 2019.


Fédération Française de Basket-Ball – FFBB, Association loi 1901 - 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France


FFBB - 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.