FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL-SOFTBALL et CKICKET Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
99779452
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2009
Présentation de la marque FF BOSC
Déposée le 26 février 1999 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL-SOFTBALL et CKICKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FF BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL-SOFTBALL et CKICKET domicilié(e) 41 rue de Fécamp, 75012 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Emile TREHET FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL-SOFTBALL et CRICKET - France.
La marque FF BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779452.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FF BOSC est expirée depuis le 26 février 2009.
FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL-SOFTBALL et CKICKET Association Loi 1901 - 41 rue de Fécamp, 75012 PARIS - France
Mr Emile TREHET FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL-SOFTBALL et CRICKET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : documents publicitaires, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachet, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; Articles pour reliure ; photographies ; Papeterie ; adhésifs (matières collantes). Pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; Caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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