Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASEBALL SOFTBALL MINI WWW.FFBSC.ORG
Fédération Française de Baseball - Softball et Cricket

Numéro de dépôt :
3086197
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2011
BASEBALL SOFTBALL MINI WWW.FFBSC.ORG de Fédération Française de Baseball - Softball et Cricket

Présentation de la marque BASEBALL SOFTBALL MINI WWW.FFBSC.ORG

Déposée le 23 février 2001 par Fédération Française de Baseball - Softball et Cricket auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASEBALL SOFTBALL MINI WWW.FFBSC.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est Fédération Française de Baseball - Softball et Cricket, domicilié(e) Association Loi 1901, 41, rue de Fécamp, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Emile TREHET - France.

La marque BASEBALL SOFTBALL MINI WWW.FFBSC.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASEBALL SOFTBALL MINI WWW.FFBSC.ORG est expirée depuis le 23 février 2011.


Fédération Française de Baseball - Softball et Cricket - Association Loi 1901, 41, rue de Fécamp, 75012 Paris - France


Mr Emile TREHET - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327691 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Papier, carton et produits en ces matières, Non comprises dans d'autres classes ; A savoir : documents publicitaires : essuie-mains en papier ; Mouchoirs de poche en papier ; Papier hygiénique ; Serviettes à démaquiller en papier ; Filtres à café en papier ; Linge de table en papier ; Sacs à ordure en papier ; Cartonnages ; Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour L'emballage, en papier ; tubes en carton ; Papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; Articles pour reliure ; photographies ; Papeterie ; adhésifs (matières collantes) Pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; Cartes à jouer ; Caractères d'imprimerie ; Clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport non Compris dans d'autres classes : à savoir Vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël. Télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.