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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle
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FFBT FEDERATION FRANCAISE DE BALL-TRAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFBT FEDERATION FRANCAISE DE BALL-TRAP
Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4126183
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
FFBT FEDERATION FRANCAISE DE BALL-TRAP de Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle

Présentation de la marque FFBT FEDERATION FRANCAISE DE BALL-TRAP

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par l'association loi 1901 Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FFBT FEDERATION FRANCAISE DE BALL-TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle domicilié(e) 14 rue Avaulée - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque FFBT FEDERATION FRANCAISE DE BALL-TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFBT FEDERATION FRANCAISE DE BALL-TRAP est expirée depuis le 15 octobre 2024.

Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle a également déposé les autres marques suivantes : FFBT


Fédération Française de Ball-Trap et de Tir à Balle, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 14 rue Avaulée - 92240 - MALAKOFF - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; étuis pour fusils ;

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations sportives pour la pratique du tir à l'arme à feu ; activités de ball-trap ; activités de clubs de chasse (divertissement) ; organisation de compétitions sportives.