Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON
Fédération Française de Badminton Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3504362
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
L\'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON de Fédération Française de Badminton

Présentation de la marque L'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON

Déposée le 1 juin 2007 par l'association loi 1901 Fédération Française de Badminton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Badminton domicilié(e) 9-11 avenue Michelet,93583 ST OUEN - 93583 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Badminton domicilié(e) 9-11 avenue Michelet,93583 ST OUEN - 93583 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON est expirée depuis le 1 juin 2017.

Fédération Française de Badminton a également déposé les autres marques suivantes : F.F.BA. , BEACHMINTON , FFBaD , Eurobad 2016 , Esprit Bad , F.F.B.A. FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON BADMINTON JUNIOR , ULTRA BADMINTON , 100% BADMINTON , Formabad , ULTRA BAD


Fédération Française de Badminton Association loi 1901 - 9-11 avenue Michelet,93583 ST OUEN - 93583 - France


Fédération Française de Badminton - 9-11 avenue Michelet,93583 ST OUEN - 93583 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures.