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Marques déposées par Fédération Française de Badminton
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Eurobad 2016
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eurobad 2016
Fédération Française de Badminton, Association

Numéro de dépôt :
4148899
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2025
Eurobad 2016 de Fédération Française de Badminton

Présentation de la marque Eurobad 2016

Déposée le 16 janvier 2015 par Fédération Française de Badminton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Eurobad 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est Fédération Française de Badminton, Association domicilié(e) 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Badminton, M. BILDSTEIN Pascal domicilié(e) 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France.

La marque Eurobad 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eurobad 2016 arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

Fédération Française de Badminton a également déposé les autres marques suivantes : FFBaD , Esprit Bad , 100% BADMINTON , L'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON , Formabad , BAD-LINE


Fédération Française de Badminton, Association - 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France


Fédération Française de Badminton, M. BILDSTEIN Pascal - 9/11 avenue Michelet - 93583 - SAINT-OUEN cedex - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 27 juillet 2015 - Retrait partiel n°651921 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de badminton.

Publicité ; tous les services précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de badminton.

Activités sportives et culturelles ; tous les services précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de badminton.