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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française dAthlétisme
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Pass' aventure
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass' aventure
Fédération Française dAthlétisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4193269
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
Pass\' aventure de Fédération Française dAthlétisme

Présentation de la marque Pass' aventure

Déposée le 30 juin 2015 par l'association loi 1901 Fédération Française dAthlétisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pass' aventure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française dAthlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française dAthlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque Pass' aventure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass' aventure arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.


Fédération Française dAthlétisme, Association loi 1901 - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 784448730


Fédération Française dAthlétisme - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.